Mentions légales

  1. Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique.


Dénomination ou raison sociale : AUTOCARS SCHIDLER
Adresse du siège social : 7 RUE DE MERIC 57050 METZ
Nom du directeur / codirecteur de la publication et, le cas échéant, nom du
responsable de la rédaction : Thierry SCHIDLER
Téléphone : 03 87 78 57 57
Fax : 03 87 78 46 40
Email de contact : mail@autocars-schidler.com
Capital social (montant) : SAS au capital de 300.000 €

Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) :
358809036 00074
numéro de TVA intracommunautaire : FR358809036
Profession soumise à un régime d’autorisation : DRTT MOSELLET
titre professionnel : LICENCE DE TRANSPORT DE VOYAGEURS

Graphisme : Nicolas Martin – Bentobox
www.nicolas-martin.fr

Webmaster : Cédric Christler – 3d2lux
www.3d2lux.com

Hébergement : OVH Roubaix

 

  1. Limitation de responsabilité

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  1. Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les textes, images animées sont la propriété exclusive de l’Editeur.

Toute représentation ou reproduction, traduction, adaptation, transformation, totale ou partielle de ce site et de ses contenus par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de 3D2LUX est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La personne qui reproduit sans autorisation de l’auteur une œuvre sur un serveur Internet pour mettre celle-ci à la disposition du public commet un acte de contrefaçon (articles L 335-2 et L 716-9 du CPI). La contrefaçon est un délit civil (passible de dommages-intérêts) et un délit pénal (passible d’un emprisonnement de deux ans et d’une amende de 150 000 euros). La contrefaçon couvre toutes les reproductions et diffusions illicites c’est-à-dire non autorisées. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont 3D2LUX est producteur. Les marques ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Metz.

 

  1. Billets électroniques

Les billets vendus en ligne ne sont ni échangeables, ni remboursables. Leur utilisation est limité à un mois après la date de réservation indiquée sur le billet électronique.

 

  1. Données collectées

Vos informations personnelles servent exclusivement à valider vos billets en ligne pour le Petit Train à Metz. Vous pouvez à tout moment nous contacter afin de supprimer vos informations de notre base de donnée.

  • 1 heure de balade
  • 43 sites visibles sur le parcours
  • 75 places
  • 1 accès handicapé
  • Train 100% électrique
  • Emplacements poussettes
  • Casques sans contacts
  • Toit panoramique

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